Cuir et Mégaphone
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Cuir et Mégaphone

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JEAN TALUS
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JEAN TALUS
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JEAN TALUS


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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyMer 02 Déc 2009, 17:31

En bon citoyen j'ai déclaré UNE moto

Le document (reçu par mail) précise que les 6 chiffres doivent être gravés sur une partie inamovible de la moto et et répétés sur une plaque fixée à l'arrière sauf impossibilité technique, dans ce cas elle doit être mise à l'avant ?!?

La dimension de la plaque et la taille des numéros ne sont pas précisés.

Il n'est pas dit non plus qu'on doit garder le document avec soi.

On pourrait donc graver n'importe quoi.

D'ailleurs c'est n'importe quoi cette histoire.
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vincent
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyMer 02 Déc 2009, 18:05

JEAN TALUS a écrit:
En bon citoyen j'ai déclaré UNE moto

Le document (reçu par mail) précise que les 6 chiffres doivent être gravés sur une partie inamovible de la moto et et répétés sur une plaque fixée à l'arrière sauf impossibilité technique, dans ce cas elle doit être mise à l'avant ?!?

La dimension de la plaque et la taille des numéros ne sont pas précisés.

Il n'est pas dit non plus qu'on doit garder le document avec soi.

On pourrait donc graver n'importe quoi.

D'ailleurs c'est n'importe quoi cette histoire.

bon citoyen... tu parles
toute façon faut PAS déclarer. Point barre.
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charlie2t
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyMer 02 Déc 2009, 18:35

je pense qu ils vont retablir l octoi.
"L'octroi est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. .."
on est pas dans la m..de.
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DOM
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyMer 02 Déc 2009, 21:22

cheers Idem , Rien a déclarer cheers
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Franck
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyMer 02 Déc 2009, 22:06

Citation :
Idem , Rien a déclarer

"c'est juste une pâquerette m'sieur l'agent"

Suspect Suspect Suspect flower Suspect Suspect Suspect

lol!
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyMer 02 Déc 2009, 23:20

Pour la suite, tout va dépendre des ordres reçus par les bourrins ou par les douanes.
S'il y a une opération de contrôle aux abords des circuits comme cette années les douanes à Nogaro, les PV vont tomber.
Par contre, il serait grand temps de soumettre ce nouveau texte à un avocat spécialisé pour voir s'il n'y a pas une faille qui annule toutes possibilités de poursuites.
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyJeu 03 Déc 2009, 05:52

Hier je me suis fait arreter, il m'on fait soufler dans le bignou et papier de la becane et tout le merdier .j'en ai donc profité pour leur poser la question,comment faire pour declarer une moto de piste en remorque non immatriculée ils etaient 6 et pas un etait au courant.
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyJeu 03 Déc 2009, 09:51

RANAFOUT. Qu'ils aillent se faire ....... chez les Hellènes.....
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FRICO
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyJeu 03 Déc 2009, 11:28

Je crois même que les "feseux" de plaque ne sont pas équipés pour les faire (plaques spéciales bleu) clown clown jocolor jocolor geek geek
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 EmptyJeu 03 Déc 2009, 16:58

meme dans les mairies ils en ont jamais entendu parler!!!
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MessageSujet: Re: J'avais pas vu passé...   J'avais pas vu passé... - Page 2 Empty

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