demo anciennes et assurance RC

J'interviens rapport à la Mutuelle des Motards, Christian en fait parti, il y a assuré son 1200 BMW et la 350 CB coursifiée avec laquelle il a eu un accident au cours de La Cup en juillet dernier.
Pour ceux qui s'en souviennent, Christian a été bien amoché ( il n'a pas encore récupéré la mobilité de son épaule D) et l'organisation qui n'a pas caché sa faute dans ce sinistre fit marché sa RC.
Pour rappel, il fut éjecté de la remorque avec sa moto.
Après des mois où les coups de téléphone furent nombreux entre lui et son assurance, un expert est enfin délégué pour faire une estimation des dégats.



Le jeune missionné arrive début janvier au garage, me demande les circonstance de l'accident, fait des photos de la bécane, ensemble, on estime les frais de remise en état et au regard de la carte grise me demande où se trouve le n° du cadre (il n'avait pas idée où chercher)
Sans me défausser, je lui explique que cette machine (achetée déjà coursifiée à son ancien proprio) avait, vu son age, du être montée avec des pièces de récup et qu'au cours de sa vie de circuit, le cadre avait été remplacé sans pour autant que le numéro de série ne fut refrappé.
De plus cette moto n'étant qu'une machine de piste, elle n'avait pas bien sûr de plaque d'immatriculation pour rouler.
Et bien, il l'a signalé dans son rapport et c'est la Mutuelle des Motards qui ne veux plus effectuer les réparations alors que c'est la partie adverse qui paye.
L'affaire ne bouge pas pour le moment.

http://www.gpz500generation.fr/index.php?topic=32.0

Liste des circuits homologués, Le LUC ne l'est pas, contrairement à LEDENON.

Pour reparler de la FFM, bien sûr çà doit avoir des avantages d'être assuré par eux, mais et parce qu'il y a un mais, c'est que c'est le pilote qui doit préalablement satisfaire au controle technique, et dans le monde de la moto ancienne il y en a un grand nombre qui ne réussissent plus le passage, limite d'age, peace maker et je dois surement oublier des cas.

Reste donc pour TOUS l'assurance privée, mais quand je lis "l'assurance coûte 10 Euros par journée", je me dis qu'effectivement je ne dois pas être assuré pour plus de 10 Euros, mais enfin çà a au moins le mérite d'exister.

pour ce qui est de la FFM , une visite medicale est obligatoire pour obtenir un certificat et certaine personne ne peuvent pas l'avoir .

dans le cas de mon assureur ( BAILLY à Dijon ) je pense quand cas de carton , il vaut mieux eviter de leur dire que la moto est en configuration coursifiée et faire en sorte que l'expert voit une moto avec au moins l'eclairage et la plaque .

.
L'affaire ne bouge pas pour le moment.[/quote]

salut laurent
concernant le cas de christian k'en est il de
son incapacite de travail et bien sur de la perte
de salaire que sa lui occasionne ?

sa me fait penser que l'ami alain genoud souscrit
depuis longtemps as swiss life une assurance pilote
tout risques competition qui lui as bien servi suite a son
accident a croix en ternois ( 2 ans pour remettre son pied en etat
et 11 ou 12 operations )
faudras que j'ailles le voir bientot et je vais lui
demander des infos a ce sujet

echernier a écrit:

.
L'affaire ne bouge pas pour le moment.

salut laurent
concernant le cas de christian k'en est il de
son incapacite de travail et bien sur de la perte
de salaire que sa lui occasionne ? [/quote]

Bonjour jean-louis, pour l'instant, il est toujours en arrêt maladie, mais étant salarié et patron de sa boîte, il est quand même au boulot.
Donc pas de perte de salaire, heureusement.

Pour la FFM, l'assureur est AMV. Il faut peut-etre leur poser la question pour une couverture hors manif FFM.
Après mon accident à Croix, ils ont été très efficaces.

Cette question à été posé au service juridique de chez AMV :

l'assurance fonctionne :
- Quel que soit l'organisateur (affilié ou non à la fédération). En vitesse il n'y a pas de déclarations préalables à faire auprès de la FFM


et les gars lisez bien votre contrat de la FFM :

CAPITAUX INVALIDITÉ ET DECÈS

Pour les licences INTERNATIONALES, EUROPÉENNES
Capital décès . . . . . . . . . . . . . . 40 000$ US . . . sans être inférieur à 30 000€
Capital invalidité (*). . . . . . . . . . 80 000$ US . . . sans être inférieur à 60 000 €

Pour les OFFICIELS
Capital décès . . . . . . . . . . . . . . . . 30 000 €
Capital invalidité(*) . . . . . . . . . . . . 60 000 €

Pour tous les autres types de licences
Capital décès . . . . . . . . . . . . . . . . 30 000 €
Capital invalidité (*). . . . . . . . . . . . 40 000 €]

autant dire que pour le capital invalidité de la licence entrainement ( 40 000€) on est vite au capital maximum !!!

donc je dis pas ca pour faire peur, mais votre assurance "de base" ne vous couvre pas beaucoup...
dans mon cas, la perte de mobilité d'un membre supérieur à fait monter le plafond a + de 110 000€...
j'aurai aimé etre mieux couvert à l'époque...

donc ne negligez pas les contrats ARCA et autres ....


je vous donne le lien des conditions d'assurance de la FFM :
http://www.ffmoto.org/page/licences/2/CE8A01FF-550EA50A-0015DD61-396721FB

Comme le dit à juste titre Halfife, le montant couvert par ces assaurances est vite atteint.
Ce que je venais de dire dans le post précedent. Comment peut-on penser être assuré pour 13 Euros ?

Ce matin j'ai téléphoné à Gras Savoie (numéro vert), visiblement ils ne sont pas au courant d'un tel contrat, la personne en ligne m'à conseillée de contacter Paris, ce que je ferai Lundi matin.
Je vous tiendrai au courant.

J'avais aussi regardé ce matin le site de la FFM, mais dans le chapitre "médical", comme par hazard il n'y à rien, page blanche !

Pour Arca, si je ne me trompe pas sur le mot, il a été dit que çà ne marche qu'en contrat entre l'organisateur et la compagnie.

Enfin, avant de dire que je ne trouve pas çà très clair, je pensai que la responsabilité civile devait, en premier lieu, nous prémunir contre les accidents que l'on peut occasionner aux autres.

je possede un contrat "multirisques accident de la vie " matmut .
je l'ai bien epluché !
ce contrat couvre en cas de sport de loisir .
mais je suis seul couvert ( frais de soins etc ...) et en aucun cas les dommages que je pourrais faire subir à une autre personne sur la piste .
et c'est bien là le problème .

pour résumer tout ce qui a été ecrit dans ces posts , existe il effectivement un contrat couvrant le pratiquant et les autres en piste ?

barry13 a écrit:

pour résumer tout ce qui a été ecrit dans ces posts , existe il effectivement un contrat couvrant le pratiquant et les autres en piste ?

bjr

ben oui le contrat "circuit" de la MdM est fait pour ça !

http://www.mutuelledesmotards.fr/produits-d-assurance/contrats-2-roues-et-plus/contrat-moto-de-circuit

gil

comme j 'ai dit precedemment ce contrat circuit de la
mutuelle des motards me parait tres bien surtout pour
ceux ki fonts des demos

pour deux qui courres les courses sonts au calendrier ffm
donc la pas de soucis la licence nca ou ncb couvre

salut
et bien moi je rejoins le cortege des sceptiques
j ai pris une assurance mini a la macif pour couvrir les risques occasionnes sur les parking et les passages en route ouvertes lors de cotes
je pense prendre la licence NCA mais vu que j ai pas roule "officiellement" depuis longtemps il semble que je doive passer le CASM avant d obtenir une licence, excepte si je prends la licence entrainements, sauf que celle ci n est valable que pour des manifestations "officielles", donc exit les demos de courses de cote
enfin je suis en contact avec ARCA et FMA pour etudier leurs contrats

par ailleurs, j ai discuter avec JP Bonato (Sunday Ride Calssic) , l assurance RC qu il fait souscrire aux non possesseurs de la licence et plus pour se proteger que pour proteger les pilotes

donc si quelqu un connait un vrai juriste qui peux nous aider et nous renseigner, je suis preneur ....

Je ne suis plus certain qu'il faille un juriste pour donner un conseil.

J'ai bien l'impression que beaucoup confondent assurance RC (responsabilité civile), qui veut bien dire ce que çà veut dire, avec que ce qui s'appelle une assurance corporelle.

La RC c'est une assurance qui prémunit contre l'accident avec un tiers, un chien qui traverse la route, une rencontre mortelle avec un spectateur, une sortie de piste, des dégâts aux infrastructures,ou même avec un autre participant....

J'ai finalement réussi à contacter Gras Savoie après six coups de téléphone (personne ne sachant chez-eux, qui s'occupe de quoi.) Finalement après avoir reçu un mail (qu'il n'y a qu'eux qui puissent l'ouvrir) j'ai demandé qu'ils m'envoient un contrat par courrier.

Je vous tiens au courant, pour 110 euros l'an, on serait couvert pour un million six cent mille euros..C'est plutôt bien.
A suivre........

voici ce que j'ai trouvé sur un site specialise concernant la definition de la RC . cela va dans le sens du post de belcounty .

Concrètement la responsabilite civile c'est l'obligation de réparer les dommages que vous causez à autrui. Partant de ce principe votre responsabilité civile ne peut pas être engageé lorsque vous cassez quelque chose qui vous appartient ou qui vous a été confié.
Principe simple en premier lieu la responsabilite civile est souvent confondu avec une garantie tout risque de votre matériel... Erreur votre assurance responsabilite civile vous garantie contre les dommages corporels, matériel et financier que vous causez aux autres et non pas à vous même.

Bien!... que quelqu'un ait enfin compris le fond du sujet.

Ce matin j'ai reçu la proposition d'assurance de Gras Savoie.
A première lecture çà ne semble absolument pas sérieux, et je la commente, à défaut de pouvoir joindre la copie du document qui m'a été envoyé.

Tout dabord:
- le dossier ne comprend qu'un feuillet
- il faut joindre un chèque de 110 Euros, CA C'EST LE PLUS IMPORTANT.
- il faut donner son numéro de permis de conduire (ce qui n'est absolument pas obligatoire pour rouler sur piste)
- il faut donner l'immatriculation de sa moto ( ce qui n'est etc....)
- la garantie est conforme aux prescriptions du livre 2 titre 1 du code des assurances ( celui qui trouve ces garanties sur internet, et bien, aura toute ma reconnaissance, au minimum.)

Tout çà pour dire:
- que dans le cas de ce formulaire , une fois rempli la demande, vous ne savez pas du tout pour quoi vous êtes assurés.

Il n'y a en effet aucune définition des dommages,
-matériels
-corporels
-immatériels
-tiers
Rien qui concerne les exclusions

Et plus préocupant, rien sur le montant des garanties et franchises.

Cet aprèm je les rappelle.

Et alors, ce coup de fil ??

Bon, alors reste la FFMC ;
C'est une RC pure ?
Qui a déja eu des sinistres avec cette assurance et bonne ou mauvaise expérience ?
A suivre.
Fred

suite de ma petite enquète .

voici la copie de la reponse mail adressée au service juridique de la FFM :

Bonjour, Les assurances se rattachant à la licence FFM ne fonctionnent que pour lescircuits ayant fait l'objet d'une homologation administrative et les sitesd'entraînement agréés (terrains de trial ou de motoball, parcoursd'enduro...). Par conséquent, en vitesse, une licence FFM ne vous couvrira pas sur lecircuit du Luc. Aussi, je vous encourage à être particulièrement prudent sivous souhaitez tout de même prendre le risque d'y rouler et à vérifier queles assurances que vous souscrirez fonctionneront sans aucune difficulté. Cordiales salutations. Alex BOISGROLLIERDirecteur juridique FFMTél.: 01 49 23 77 54fax : 01 49 23 77 21


d'aure part , mon assureur( matmut) chez qui j'ai une RC dans mon contrat habitation et une assurance " accidents de la vie " couvrant des activités sportives de loisirs ( ski , velo etc ) ma confirmé ne pas couvrir les activités liées à l'utilisation d'un véhicule à moteur .

conclusion , il ne reste plus que la ffmc et leur contrat specifique .

j'ai eu des renseignements auprés de la mutuelle des motards .

100€ par moto à l'année
65€d'adhésion si vous n'êtez pas societaire.

la personne (curieusement !) m'a dit que certains organisteurs ne veulent
que la licence FFM , et que les 2 assurances ne sont pas cumulables en cas de pépins .
et qu'en fonction des regions et des organisateurs , il fallait choisir entre l'une ou l'autre !

Quelques posts en avant Yuri m'à demandé où j'en étais du coup de téléphone à Gras Savoie....

Alors, leur numéro vert:

-Personne n'est au courant, on me consille un numéro à Paris
- Paris, nous ne sommes pas au courant, mais vous pouvez appeller ce numéro.
- Ce numéro, ce n'est pas nous, il faut appeller Lyon.
- Lyon, ce n'est pas directement nous c'est le service "pole sport automobile"
-Service pole sport automobile, oui c'est bien nous pour la RC moto.

OUF !

Envoyez-moi SVP une demande de contrat....

Bien reçu et rapidement. Seulement dedans aucune précision sur les risques couverts.

Re demande, bien reçu et rapidement, les conditions particulières et les exclusions.

J'ai commencé à bien lire et je suis arrivé très vite à trouver certaines conditions auxquelles je suis sûr de ne pas pouvoir répondre:
Exemple:
- liste définitive des concurants admis à participer à la manifestation, à fournir au plus tard 48 Heures avant le début de ladite manif.
-risques connus que vous pourriez faire courir.

Alcoolisme ?
Consommation de produits stupéfiants ?
Trou du cul qui gratte ?
Et il y a certainnement d'autres trucs qui ne me viennent pas à l'esprit, mais que nos chers assureurs ont anticipés.

Actuellement, j'ai donné ces feuillets à Jean -Louis (moto club de Salernes), pour qu'il me donne son avis.

La suite bientôt.

D'aprés ce que j'ai pu en lire, cela ne concerne que les organisateurs, clubs, et associations et en aucuns cas les particuliers.
à suivre!!!

salut
Si qq a des infos pour mon projet ?
je cherche a etre assurer en tant que loueur de moto de piste "classiques" a ce jour il n y a personne pour prendre en charge ne serait ce que la partie risque du locataire !!!!
Selon les formules evoquees : licence, ARCA, FMA, MM, le gars "peux" s assurer tout seul, mais moi je voudrais etre moi-meme ou la personne morale, etre assure en cas de mauvais coup.
pas facile !!!

Bon, là dessus, à une époque (disons 15 à 20 ans en arrière) il nous arrivait de louer des autos de course (rallye) à des structures pro. L'assurance était toujours en sus et ne concernait pas que la RC des pilotes/copilotes mais aussi le matériel en tout risque (circulation sur routes ouvertes lors des liaisons et sur route fermées en spéciale, là, c'est la RC de l'organisateur qui prend le relais, d'où le cout prohibitif des engagements ...). Ces assurances coutaient fort cher (du genre 5% du prix de l'auto de mémoire) hors franchise et on prenait ça chez un pote assureur qui nous bidouillait un truc. Bref, tu pourrais te rapprocher de ce genre de boite et leur poser la question ?
Pour info, il est souvent nécessaire de régler en sus de la location, les pièces utilisées (+ la mise à dispo), les roues (pareil, celles utilisés et celles mises à dispo) et généralement la franchise / caution à avancer, au cas où (du genre 15% du prix de l'auto par chèque de banque ou autre) sans compter les frais des mécanos etc etc
Pareil, en règle générale, et sauf si gros bourrin, les casses mécaniques ne sont pas facturées au client.

Enfin, voilà ce que j'en ai vécu sur ces affaires de location. Juste un dernier détail, si tu n'es pas un pro, il vaut mieux passer ce commerce via une asso 1901 quelconque, c'est plus facile pour facturer, et ça évite que Bercy t'intègre ce montant dans tes revenus imposables....