| | J'avais pas vu passé... |  |
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+15JEAN TALUS Raoul Volfoni kawacafe monche vincent didier d belcounty Bentou monogil Franck jhonguy mickie FRICO PAT herve 19 participants |
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JEAN TALUS
Sérial Posteur
Nombre de messages : 1078
Age : 71
Localisation : BRUNOY
Date d'inscription : 12/05/2009
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Mer 02 Déc 2009, 17:31 | |
| En bon citoyen j'ai déclaré UNE moto
Le document (reçu par mail) précise que les 6 chiffres doivent être gravés sur une partie inamovible de la moto et et répétés sur une plaque fixée à l'arrière sauf impossibilité technique, dans ce cas elle doit être mise à l'avant ?!?
La dimension de la plaque et la taille des numéros ne sont pas précisés.
Il n'est pas dit non plus qu'on doit garder le document avec soi.
On pourrait donc graver n'importe quoi.
D'ailleurs c'est n'importe quoi cette histoire. | |
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vincent
Modérateur
Nombre de messages : 5348
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Localisation : 85
Date d'inscription : 13/03/2009
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Mer 02 Déc 2009, 18:05 | |
| - JEAN TALUS a écrit:
- En bon citoyen j'ai déclaré UNE moto
Le document (reçu par mail) précise que les 6 chiffres doivent être gravés sur une partie inamovible de la moto et et répétés sur une plaque fixée à l'arrière sauf impossibilité technique, dans ce cas elle doit être mise à l'avant ?!?
La dimension de la plaque et la taille des numéros ne sont pas précisés.
Il n'est pas dit non plus qu'on doit garder le document avec soi.
On pourrait donc graver n'importe quoi.
D'ailleurs c'est n'importe quoi cette histoire. bon citoyen... tu parles toute façon faut PAS déclarer. Point barre. | |
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charlie2t
Pistard
Nombre de messages : 317
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Localisation : cognac
Date d'inscription : 01/03/2008
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Mer 02 Déc 2009, 18:35 | |
| je pense qu ils vont retablir l octoi.
"L'octroi est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. .."
on est pas dans la m..de. | |
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DOM
Pistard
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Date d'inscription : 30/05/2009
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Franck
Sérial Posteur
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Date d'inscription : 27/04/2008
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Mer 02 Déc 2009, 22:06 | |
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Invité
Invité
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Mer 02 Déc 2009, 23:20 | |
| Pour la suite, tout va dépendre des ordres reçus par les bourrins ou par les douanes.
S'il y a une opération de contrôle aux abords des circuits comme cette années les douanes à Nogaro, les PV vont tomber.
Par contre, il serait grand temps de soumettre ce nouveau texte à un avocat spécialisé pour voir s'il n'y a pas une faille qui annule toutes possibilités de poursuites. |
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vtr36
Pistard
Nombre de messages : 901
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Localisation : dun le poelier 36 indre
Date d'inscription : 31/12/2008
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Jeu 03 Déc 2009, 05:52 | |
| Hier je me suis fait arreter, il m'on fait soufler dans le bignou et papier de la becane et tout le merdier .j'en ai donc profité pour leur poser la question,comment faire pour declarer une moto de piste en remorque non immatriculée ils etaient 6 et pas un etait au courant. | |
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Norrinn Radd
Pistard
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Date d'inscription : 15/01/2008
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Jeu 03 Déc 2009, 09:51 | |
| RANAFOUT. Qu'ils aillent se faire ....... chez les Hellènes..... | |
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FRICO
Sérial Posteur
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Localisation : Groland
Date d'inscription : 25/03/2008
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Jeu 03 Déc 2009, 11:28 | |
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vtr36
Pistard
Nombre de messages : 901
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Localisation : dun le poelier 36 indre
Date d'inscription : 31/12/2008
| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... Jeu 03 Déc 2009, 16:58 | |
| meme dans les mairies ils en ont jamais entendu parler!!! | |
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| | Sujet: Re: J'avais pas vu passé... | |
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| | J'avais pas vu passé... | |
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Idem , Rien a déclarer 
